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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique
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M&M'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

M&M'S
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98758219
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque M&M'S

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M&M'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2389594) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2389594) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M&M'S est expirée depuis le 6 novembre 2018.

Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : M&M'S pochette SURPRISE , m , M , M & M's La seule rue où tout part en cacahuète , PACER , PLANETS , m , SNICKERS , M M&M'S , GLEES


Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2389594) - 67500 - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. – AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2389594) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389594 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Appareils d'éclairage, lampes électriques, lampes et lampes-torches tenues à la main, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes décoratives.